Déclaration de confidentialité

Introduction

Par la déclaration de protection des données suivante, nous souhaitons vous informer sur les types de données à caractère personnel (ci-après également désignées brièvement par  » données « ) que nous traitons, sur les finalités de ce traitement et sur son étendue. La déclaration de protection des données s’applique à tous les traitements de données à caractère personnel que nous effectuons, aussi bien dans le cadre de la fourniture de nos prestations que, notamment, sur nos sites Internet, dans les applications mobiles ainsi qu’au sein de nos présences en ligne externes, comme par exemple nos profils de médias sociaux (ci-après désignés collectivement par « offre en ligne »).

Les termes utilisés ne sont pas spécifiques au sexe.

Mise à jour : 24 janvier 2022

Aperçu du contenu

Responsable

Eva George
4 Route de Pézarches
F-77515 Hautefeuille

Adresse e-mail:

Mentions légales:https://www.belledebrie.com/impressum

Aperçu des traitements

L’aperçu ci-dessous résume les types de données traitées et les finalités de leur traitement, et renvoie aux personnes concernées.

Types de données traitées

  • Données d’inventaire.
  • Données de paiement.
  • Données de contact.
  • Données de contenu.
  • Données du contrat.
  • Données d’utilisation.
  • Données méta/de communication.
  • Données d’événements (Facebook).

Catégories de personnes concernées

  • Clients.
  • Intéressés.
  • Partenaires de communication.
  • Utilisateurs.
  • Partenaires commerciaux et contractuels.

Les finalités du traitement

  • Fourniture de prestations contractuelles et service à la clientèle.
  • Demandes de contact et communication.
  • Mesures de sécurité.
  • Marketing direct.
  • Mesure de la portée.
  • Procédures de bureau et d’organisation.
  • Gestion et réponse aux demandes.
  • Réactions.
  • Marketing.
  • Profils avec informations relatives à l’utilisateur.
  • Mise à disposition de notre offre en ligne et convivialité.

Bases juridiques déterminantes

Vous trouverez ci-dessous un aperçu des bases juridiques du RGPD sur lesquelles nous nous basons pour traiter les données à caractère personnel. Veuillez noter qu’outre les dispositions du RGPD, des dispositions nationales en matière de protection des données peuvent s’appliquer dans votre pays ou dans notre pays de résidence ou de domicile. Si, dans un cas particulier, des bases juridiques plus spécifiques devaient être déterminantes, nous vous les communiquerons dans la déclaration de protection des données.

  • Consentement (art. 6, par. 1, phrase 1, point a. RGPD) – La personne concernée a donné son consentement au traitement des données à caractère personnel la concernant pour une ou plusieurs finalités spécifiques.
  • Exécution d’un contrat et demandes précontractuelles (art. 6, par. 1, p. 1, let. b. RGPD) – Le traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat auquel la personne concernée est partie ou à l’exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de la personne concernée.
  • Obligation légale (art. 6, par. 1, p. 1, let. c. RGPD) – Le traitement est nécessaire au respect d’une obligation légale à laquelle le responsable du traitement est soumis.
  • Intérêts légitimes (art. 6, par. 1, phrase 1, point f. RGPD) – Le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers, à moins que ne prévalent les intérêts ou les libertés et droits fondamentaux de la personne concernée, qui exigent une protection des données à caractère personnel.

Outre les règles de protection des données du RGPD, des règles nationales de protection des données s’appliquent.

Mesures de sécurité

Nous prenons les mesures techniques et organisationnelles appropriées, conformément aux exigences légales, en tenant compte de l’état de la technique, des coûts de mise en œuvre et de la nature, de la portée, des circonstances et des finalités du traitement, ainsi que des différentes probabilités de survenance et de l’ampleur de la menace pour les droits et libertés des personnes physiques, afin de garantir un niveau de protection adapté au risque.

Ces mesures consistent notamment à assurer la confidentialité, l’intégrité et la disponibilité des données en contrôlant l’accès physique et électronique aux données, ainsi que l’accès, la saisie, la divulgation, la disponibilité et la séparation des données. Nous avons également mis en place des procédures pour garantir l’exercice des droits des personnes concernées, l’effacement des données et la réponse aux menaces pesant sur les données. En outre, nous tenons compte de la protection des données personnelles dès le développement ou le choix du matériel, des logiciels et des procédures conformément au principe de protection des données, par la conception technique et par des paramètres par défaut favorables à la protection des données.

Raccourcissement de l’adresse IP : Dans la mesure où les adresses IP sont traitées par nous ou par les prestataires de services et technologies utilisés et où le traitement d’une adresse IP complète n’est pas nécessaire, l’adresse IP est abrégée (également appelée « masquage IP »). Pour ce faire, les deux derniers chiffres, ou la dernière partie de l’adresse IP après un point, sont supprimés ou remplacés par des caractères génériques. Le raccourcissement de l’adresse IP vise à empêcher ou à rendre beaucoup plus difficile l’identification d’une personne à partir de son adresse IP.

Cryptage SSL (https) : afin de protéger les données que vous nous transmettez via notre offre en ligne, nous utilisons un cryptage SSL. Vous reconnaissez les connexions cryptées de cette manière au préfixe https:// dans la ligne d’adresse de votre navigateur.

Transmission de données à caractère personnel

Dans le cadre de notre traitement des données à caractère personnel, il peut arriver que les données soient transmises à d’autres services, entreprises, unités organisationnelles juridiquement indépendantes ou personnes ou qu’elles leur soient divulguées. Les destinataires de ces données peuvent être, par exemple, des prestataires de services chargés de tâches informatiques ou des fournisseurs de services et de contenus intégrés à un site web. Dans ce cas, nous respectons les dispositions légales et concluons en particulier les contrats ou accords correspondants avec les destinataires de vos données, qui servent à la protection de vos données.

Transmission de données au sein de l’organisation : nous pouvons transmettre des données à caractère personnel à d’autres services au sein de notre organisation ou leur accorder l’accès à ces données. Dans la mesure où cette transmission a lieu à des fins administratives, la transmission des données se fonde sur nos intérêts légitimes en matière d’entreprise et de gestion ou a lieu dans la mesure où elle est nécessaire pour remplir nos obligations contractuelles ou lorsqu’il existe un consentement des personnes concernées ou une autorisation légale.

Utilisation des données :

Pour effectuer une réservation, il est nécessaire d’indiquer vos coordonnées. Vous ne devez indiquer que les champs marqués d’un astérisque (champs obligatoires), ainsi que les données relatives à la réservation (p. ex. période de séjour). Nous enregistrons également la date et l’heure de votre réservation. Les données supplémentaires (indiquer ici les champs facultatifs) ne sont pas obligatoires.

Les données que vous indiquez sur notre site web, y compris les éventuelles notes, sont des données à caractère personnel que nous traitons et utilisons afin de garantir le traitement de la réservation et la fourniture du service demandé. Nous utilisons également vos données pour vous fournir des informations pertinentes concernant la réservation ou lors de votre séjour. Les données personnelles collectées lors de la réservation sont transmises aux tiers suivants :

Smoobu GmbH – Smoobu.com est un logiciel pour les propriétaires de logements de vacances.
Falckensteinstr. 48
10997 Berlin
Allemagne

Lien vers les dispositions relatives à la protection des données de Smoobu:
https://www.smoobu.com/de/datenschutz/

Traitement des données dans des pays tiers

Si nous traitons des données dans un pays tiers (c’est-à-dire en dehors de l’Union européenne (UE), de l’Espace économique européen (EEE)) ou si le traitement a lieu dans le cadre de l’utilisation de services de tiers ou de la divulgation ou du transfert de données à d’autres personnes, services ou entreprises, cela ne se fait que conformément aux dispositions légales.

Sous réserve d’un consentement explicite ou d’un transfert requis par contrat ou par la loi, nous ne traitons ou ne faisons traiter les données que dans des pays tiers disposant d’un niveau de protection des données reconnu, d’un engagement contractuel par des clauses de protection standard de la Commission européenne, en présence de certifications ou de règles internes contraignantes en matière de protection des données (art. 44 à 49 RGPD, page d’information de la Commission européenne : https://ec.europa.eu/info/law/law-topic/data-protection/international-dimension-data-protection_de).

Suppression des données

Les données que nous traitons sont effacées conformément aux dispositions légales dès que les consentements que nous avons accordés pour leur traitement sont révoqués ou que d’autres autorisations ne sont plus valables (par ex. si la finalité du traitement de ces données n’est plus valable ou si elles ne sont pas nécessaires à cette fin).

Si les données ne sont pas supprimées parce qu’elles sont nécessaires à d’autres fins autorisées par la loi, leur traitement sera limité à ces fins. En d’autres termes, les données sont bloquées et ne sont pas traitées à d’autres fins. Cela s’applique par exemple aux données qui doivent être conservées pour des raisons commerciales ou fiscales ou dont l’enregistrement est nécessaire pour faire valoir, exercer ou défendre des droits juridiques ou pour protéger les droits d’une autre personne physique ou morale.

Nos informations sur la protection des données peuvent en outre contenir d’autres indications sur la conservation et l’effacement des données, qui s’appliquent en priorité aux traitements concernés.

Utilisation de cookies

Les cookies sont de petits fichiers texte, ou d’autres marques de mémoire, qui enregistrent des informations sur les terminaux et lisent des informations à partir des terminaux. Par exemple, pour enregistrer le statut de connexion d’un compte d’utilisateur, le contenu d’un panier dans une boutique en ligne, les contenus consultés ou les fonctions utilisées d’une offre en ligne. Les cookies peuvent en outre être utilisés à différentes fins, par exemple à des fins de fonctionnement, de sécurité et de confort des offres en ligne ainsi que pour l’élaboration d’analyses des flux de visiteurs.

Informations sur le consentement : Nous utilisons des cookies conformément aux dispositions légales. C’est pourquoi nous demandons aux utilisateurs un consentement préalable, sauf si celui-ci n’est pas exigé par la loi. Un consentement n’est notamment pas nécessaire si le stockage et la lecture des informations, donc également des cookies, sont absolument nécessaires pour fournir aux utilisateurs un téléservice qu’ils ont expressément demandé (donc notre offre en ligne). Le consentement révocable est clairement communiqué aux utilisateurs et contient les informations relatives à l’utilisation respective des cookies.

Informations sur les bases juridiques de la protection des données : La base juridique de la protection des données sur laquelle nous traitons les données personnelles des utilisateurs à l’aide de cookies dépend du fait que nous demandions ou non le consentement des utilisateurs. Si les utilisateurs donnent leur consentement, la base juridique du traitement de leurs données est le consentement déclaré. Dans le cas contraire, les données traitées à l’aide de cookies sont traitées sur la base de nos intérêts légitimes (par exemple, l’exploitation commerciale de notre offre en ligne et l’amélioration de son utilisabilité) ou, si cela a lieu dans le cadre de l’exécution de nos obligations contractuelles, si l’utilisation de cookies est nécessaire pour remplir nos obligations contractuelles. Nous expliquons dans le cadre de cette déclaration de protection des données ou dans le cadre de nos processus de consentement et de traitement à quelles fins les cookies sont traités par nous.

Durée de conservation : En ce qui concerne la durée de conservation, on distingue les types de cookies suivants :

  • Témoins de connexion temporaires (également appelés cookies de session) : Les cookies temporaires sont supprimés au plus tard après qu’un utilisateur a quitté une offre en ligne et fermé son terminal (par ex. navigateur ou application mobile).
  • Cookies permanents: Les cookies permanents restent enregistrés même après la fermeture du terminal. Ils permettent par exemple d’enregistrer le statut de connexion ou d’afficher directement les contenus préférés lorsque l’utilisateur visite à nouveau un site web. De même, les données des utilisateurs collectées à l’aide de cookies peuvent être utilisées pour mesurer la portée. Dans la mesure où nous ne communiquons pas aux utilisateurs d’informations explicites sur le type et la durée de stockage des cookies (par exemple dans le cadre de la demande de consentement), les utilisateurs doivent partir du principe que les cookies sont permanents et que leur durée de stockage peut aller jusqu’à deux ans.

Informations générales sur la révocation et l’opposition (opt-out) : Les utilisateurs peuvent révoquer à tout moment les consentements qu’ils ont donnés et s’opposer en outre au traitement conformément aux dispositions légales de l’article 21 du RGPD (d’autres informations sur l’opposition sont fournies dans le cadre de la présente déclaration de confidentialité). Les utilisateurs peuvent également faire part de leur opposition au moyen des paramètres de leur navigateur.

Autres remarques concernant les processus de traitement, les procédures et les services:.

  • Traitement des données de cookies sur la base d’un consentement : Nous utilisons une procédure de gestion du consentement aux cookies dans le cadre de laquelle les consentements des utilisateurs à l’utilisation de cookies, ou aux traitements et fournisseurs mentionnés dans le cadre de la procédure de gestion du consentement aux cookies, peuvent être recueillis, gérés et révoqués par les utilisateurs. Dans ce cas, la déclaration de consentement est enregistrée afin de ne pas devoir répéter sa demande et de pouvoir prouver le consentement conformément à l’obligation légale. L’enregistrement peut avoir lieu côté serveur et/ou dans un cookie (cookie opt-in ou à l’aide de technologies comparables) afin de pouvoir attribuer le consentement à un utilisateur ou à son appareil. Sous réserve d’indications individuelles concernant les fournisseurs de services de gestion des cookies, les indications suivantes s’appliquent : La durée de conservation du consentement peut aller jusqu’à deux ans. Dans ce cas, un identifiant d’utilisateur pseudonyme est créé et stocké avec la date du consentement, des informations sur la portée du consentement (par exemple, quelles catégories de cookies et/ou quels fournisseurs de services) ainsi que le navigateur, le système et le terminal utilisé.

    Gestion des cookies avec DSGVO Pixelmate

    Afin de pouvoir utiliser de manière optimale les services que nous utilisons et de respecter votre décision conformément aux dispositions légales, nous utilisons DSGVO Pixelmate, développé par Christian Wedel ( https://wp-dsgvo-plugin.com) et Sabrina Keese-Haufs ( https://lawlikes.de/ ). Lorsque vous visitez notre site web, vous pouvez utiliser Pixelmate pour contrôler les services que nous utilisons et que vous souhaitez accepter. Votre décision est enregistrée séparément pour chaque service que nous utilisons. Vous pouvez modifier ce paramètre à tout moment en utilisant le lien « cookies » situé en bas à gauche du site. Pixelmate n’enregistre pas de données personnelles.

Prestations commerciales

Nous traitons les données de nos partenaires contractuels et commerciaux, par exemple les clients et les personnes intéressées (désignés collectivement comme  » partenaires contractuels « ) dans le cadre de relations juridiques contractuelles et comparables ainsi que des mesures qui y sont liées et dans le cadre de la communication avec les partenaires contractuels (ou précontractuelle), par exemple pour répondre aux demandes.

Nous traitons ces données afin de remplir nos obligations contractuelles. En font notamment partie les obligations de fournir les prestations convenues, les éventuelles obligations de mise à jour et les remèdes en cas de défauts de garantie ou d’autres défauts de prestation. En outre, nous traitons les données pour préserver nos droits et aux fins des tâches administratives liées à ces obligations et de l’organisation de l’entreprise. En outre, nous traitons les données sur la base de nos intérêts légitimes à une gestion d’entreprise correcte et économique ainsi qu’à des mesures de sécurité visant à protéger nos partenaires contractuels et nos activités commerciales contre les abus, la mise en danger de leurs données, secrets, informations et droits (par exemple pour la participation de services de télécommunication, de transport et autres services auxiliaires ainsi que de sous-traitants, de banques, de conseillers fiscaux et juridiques, de prestataires de services de paiement ou d’autorités financières). Dans le cadre du droit en vigueur, nous ne transmettons les données des partenaires contractuels à des tiers que dans la mesure où cela est nécessaire aux fins susmentionnées ou pour remplir des obligations légales. Les partenaires contractuels sont informés d’autres formes de traitement, par exemple à des fins de marketing, dans le cadre de la présente déclaration de protection des données.

Nous indiquons aux partenaires contractuels quelles données sont nécessaires aux fins susmentionnées avant ou dans le cadre de la collecte des données, par exemple dans les formulaires en ligne, par un marquage particulier (par ex. couleurs) ou des symboles (par ex. astérisques ou autres), ou personnellement.

Nous supprimons les données après l’expiration des obligations légales de garantie et des obligations comparables, c’est-à-dire, en principe, après l’expiration d’un délai de 4 ans, sauf si les données sont enregistrées dans un compte client, par exemple, tant qu’elles doivent être conservées pour des raisons légales d’archivage (par exemple, à des fins fiscales, en règle générale, 10 ans). Nous supprimons les données qui nous ont été divulguées par le partenaire contractuel dans le cadre d’une commande, conformément aux exigences de la commande, en principe après la fin de la commande.

Dans la mesure où nous faisons appel à des fournisseurs tiers ou à des plateformes pour fournir nos prestations, les conditions générales et les informations relatives à la protection des données des fournisseurs tiers ou des plateformes concernés s’appliquent dans les relations entre les utilisateurs et les fournisseurs.

Shop et e-commerce

Nous traitons les données de nos clients afin de leur permettre de choisir, de réserver des prestations liées, de les payer et de les livrer ou de les exécuter. Dans la mesure où cela est nécessaire pour l’exécution d’une commande, nous faisons appel à des prestataires de services, en particulier à des entreprises postales, de transport et d’expédition, pour effectuer la livraison ou l’exécution vis-à-vis de nos clients. Pour le traitement des opérations de paiement, nous faisons appel aux services de banques et de prestataires de services de paiement. Les informations requises sont indiquées en tant que telles dans le cadre du processus de commande ou d’achat comparable et comprennent les informations nécessaires à la livraison, ou à la mise à disposition et à la facturation, ainsi que des informations de contact afin de pouvoir éventuellement consulter.

  • Types de données traitées : Données de base (par ex. noms, adresses) ; données de paiement (par ex. coordonnées bancaires, factures, historique des paiements) ; données de contact (par ex. e-mail, numéros de téléphone) ; données contractuelles (par ex. objet du contrat, durée, catégorie de clients) ; données d’utilisation (par ex. pages Web visitées, intérêt pour les contenus, temps d’accès) ; métadonnées/données de communication (par ex. informations sur les appareils, adresses IP).
  • Personnes concernées: clients ; personnes intéressées ; partenaires commerciaux et contractuels.
  • Buts du traitement : Fourniture de prestations contractuelles et service à la clientèle ; mesures de sécurité ; demandes de contact et communication ; procédures de bureau et d’organisation ; gestion et réponse aux demandes.
  • Fondations juridiques: Exécution du contrat et demandes précontractuelles (art. 6, par. 1, p. 1, let. b. RGPD) ; intérêts légitimes (art. 6, par. 1, p. 1, let. f. RGPD) ; obligation légale (art. 6, par. 1, p. 1, let. c. RGPD).

Procédure de paiement

Dans le cadre de relations contractuelles et d’autres relations juridiques, en raison d’obligations légales ou autrement sur la base de nos intérêts légitimes, nous offrons aux personnes concernées des possibilités de paiement efficaces et sûres et faisons appel à cet effet à d’autres prestataires de services en plus des banques et des établissements de crédit (collectivement « prestataires de services de paiement »).

Les données traitées par les prestataires de services de paiement comprennent les données d’inventaire, telles que le nom et l’adresse, les données bancaires, telles que les numéros de compte ou de carte de crédit, les mots de passe, les numéros TAN et les sommes de contrôle, ainsi que les informations relatives au contrat, au total et au destinataire. Ces informations sont nécessaires pour effectuer les transactions. Les données saisies ne sont toutefois traitées que par les prestataires de services de paiement et stockées chez eux. Autrement dit, nous ne recevons pas d’informations relatives au compte ou à la carte de crédit, mais uniquement des informations avec confirmation ou non du paiement. Dans certaines circonstances, les données sont transmises par les prestataires de services de paiement à des agences d’évaluation du crédit. Cette transmission a pour but de vérifier l’identité et la solvabilité. Nous renvoyons à ce sujet aux conditions générales et aux informations sur la protection des données des prestataires de services de paiement.

Les opérations de paiement sont soumises aux conditions générales et aux informations sur la protection des données des prestataires de services de paiement respectifs, qui peuvent être consultées sur les sites web ou les applications de transaction correspondants. Nous y renvoyons également pour de plus amples informations et pour faire valoir les droits de révocation, d’information et autres droits des personnes concernées.

  • Types de données traitées : Données d’inventaire (par ex. noms, adresses) ; données de paiement (par ex. coordonnées bancaires, factures, historique des paiements) ; données contractuelles (par ex. objet du contrat, durée, catégorie de clients) ; données d’utilisation (par ex. pages web visitées, intérêt pour les contenus, temps d’accès) ; métadonnées/données de communication (par ex. informations sur les appareils, adresses IP).
  • Personnes concernées: clients ; personnes intéressées.
  • Buts du traitement : Fourniture de prestations contractuelles et service à la clientèle.
  • Fondations juridiques: Exécution du contrat et demandes précontractuelles (art. 6, par. 1, p. 1, let. b. RGPD) ; intérêts légitimes (art. 6, par. 1, p. 1, let. f. RGPD).

Autres remarques sur les processus de traitement, les procédures et les services :

Mise à disposition de l’offre en ligne et hébergement web

Afin de pouvoir mettre à disposition notre offre en ligne de manière sûre et efficace, nous faisons appel aux services d’un ou de plusieurs fournisseurs d’hébergement web, à partir des serveurs desquels (ou des serveurs gérés par eux) l’offre en ligne peut être consultée. À ces fins, nous pouvons faire appel à des services d’infrastructure et de plateforme, à une capacité de calcul, à un espace de stockage et à des services de base de données ainsi qu’à des services de sécurité et de maintenance technique.

Les données traitées dans le cadre de la mise à disposition de l’offre d’hébergement peuvent inclure toutes les données concernant les utilisateurs de notre offre en ligne, qui sont générées dans le cadre de l’utilisation et de la communication. En font régulièrement partie l’adresse IP, qui est nécessaire pour pouvoir livrer les contenus des offres en ligne aux navigateurs, et toutes les saisies effectuées dans le cadre de notre offre en ligne ou de pages web.

  • Types de données traitées : Données de contenu (par ex. saisies dans des formulaires en ligne) ; données d’utilisation (par ex. pages web visitées, intérêt pour les contenus, temps d’accès) ; métadonnées/données de communication (par ex. informations sur les appareils, adresses IP).
  • Personnes concernées: Utilisateurs (par ex. visiteurs de sites web, utilisateurs de services en ligne).
  • Buts du traitement : Mise à disposition de notre offre en ligne et convivialité.
  • Fondations juridiques : Intérêts légitimes (art. 6, par. 1, phrase 1, point f. du RGPD).

Autres remarques concernant les processus de traitement, les procédures et les services:.

  • Envoi et hébergement de courriels : Les prestations d’hébergement de sites web auxquelles nous avons recours comprennent également l’envoi, la réception ainsi que le stockage de courriels. A ces fins, les adresses des destinataires et des expéditeurs ainsi que d’autres informations concernant l’envoi d’e-mails (par ex. les fournisseurs d’accès impliqués) et les contenus des e-mails respectifs sont traités. Les données susmentionnées peuvent également être traitées à des fins de détection des SPAM. Nous vous prions de noter que les e-mails envoyés sur Internet ne sont en principe pas cryptés. En règle générale, les e-mails sont certes cryptés lors de leur transport, mais pas sur les serveurs d’où ils sont envoyés et reçus (dans la mesure où aucune méthode de cryptage de bout en bout n’est utilisée). Nous ne pouvons donc pas assumer de responsabilité pour le chemin de transmission des e-mails entre l’expéditeur et la réception sur notre serveur.
  • Collecte des données d’accès et des fichiers journaux : Nous collectons nous-mêmes (ou notre fournisseur d’hébergement web) des données relatives à chaque accès au serveur (appelées fichiers journaux du serveur). Les fichiers journaux du serveur peuvent comprendre l’adresse et le nom des pages web et des fichiers consultés, la date et l’heure de la consultation, les quantités de données transmises, la notification de la réussite de la consultation, le type de navigateur et sa version, le système d’exploitation de l’utilisateur, l’URL de référence (la page visitée précédemment) et, en règle générale, les adresses IP et le fournisseur d’accès.Les fichiers journaux du serveur peuvent être utilisés d’une part à des fins de sécurité, par ex, pour éviter une surcharge des serveurs (notamment en cas d’attaques abusives, dites attaques DDoS) et, d’autre part, pour assurer la charge des serveurs et leur stabilité ; Effacement des données: Les informations des fichiers journaux sont conservées pendant une durée maximale de 30 jours, après quoi elles sont effacées ou rendues anonymes. Les données dont la conservation ultérieure est nécessaire à des fins de preuve sont exclues de la suppression jusqu’à la clarification définitive de l’incident concerné.
  • ALL-INKL : Prestations dans le domaine de la mise à disposition d’infrastructures informatiques et de services associés (par ex. espace de stockage et/ou capacités de calcul) ; Fournisseur de services: ALL-INKL.COM – Neue Medien Münnich, Propriétaire : René Münnich, Hauptstraße 68, 02742 Friedersdorf, Allemagne ; Site web: https://all-inkl.com/ ; Déclaration de protection des données: https://all-inkl.com/datenschutzinformationen/ ; Contrat de traitement des commandes: conclu avec le fournisseur
    .

Blogs et moyens de publication

Nous utilisons des blogs ou des moyens comparables de communication et de publication en ligne (ci-après « média de publication »). Les données des lecteurs ne sont traitées aux fins du média de publication que dans la mesure où cela est nécessaire pour sa présentation et la communication entre les auteurs et les lecteurs ou pour des raisons de sécurité. Pour le reste, nous renvoyons aux informations relatives au traitement des visiteurs de notre média de publication dans le cadre des présentes informations sur la protection des données.

  • Types de données traitées : Données de base (par ex. noms, adresses) ; données de contact (par ex. e-mail, numéros de téléphone) ; données de contenu (par ex. saisies dans des formulaires en ligne) ; données d’utilisation (par ex. pages Web visitées, intérêt pour les contenus, temps d’accès) ; métadonnées/données de communication (par ex. informations sur les appareils, adresses IP) ; données contractuelles (par ex. objet du contrat, durée, catégorie de clients).
  • Personnes concernées: Utilisateurs (par ex. visiteurs de sites web, utilisateurs de services en ligne).
  • Buts du traitement: Fourniture de prestations contractuelles et service à la clientèle ; feedback (par ex. collecte de feedback via un formulaire en ligne) ; mesures de sécurité ; gestion et réponse aux demandes.
  • Fondations juridiques: Exécution du contrat et demandes précontractuelles (art. 6, par. 1, phrase 1, point b. RGPD) ; intérêts légitimes (art. 6, par. 1, phrase 1, point f. RGPD).

Autres remarques sur les processus de traitement, les procédures et les services :

  • Commentaires et contributions : Lorsque les utilisateurs laissent des commentaires ou d’autres contributions, leurs adresses IP peuvent être enregistrées sur la base de nos intérêts légitimes. Cela se fait pour notre sécurité, au cas où quelqu’un laisserait des contenus illégaux dans les commentaires et les contributions (insultes, propagande politique interdite, etc.). Dans ce cas, nous pouvons être nous-mêmes poursuivis pour le commentaire ou la contribution et sommes donc intéressés par l’identité de l’auteur.Par ailleurs, nous nous réservons le droit, sur la base de nos intérêts légitimes, de traiter les données des utilisateurs à des fins de détection des spams.Sur la même base juridique, nous nous réservons le droit, dans le cas de sondages, d’enregistrer les adresses IP des utilisateurs pendant leur durée et d’utiliser des cookies afin d’éviter les votes multiples.

    Les informations personnelles communiquées dans le cadre des commentaires et des contributions, les éventuelles informations de contact et de site web ainsi que les données de contenu sont enregistrées durablement par nos soins jusqu’à ce que les utilisateurs s’y opposent.

  • Récupération des émojis et des smilies WordPress : Récupération des émojis et des smilies WordPress – Dans notre blog WordPress, des émojis graphiques (ou smilies), c’est-à-dire de petits fichiers graphiques exprimant des sentiments, sont utilisés à des fins d’intégration efficace d’éléments de contenu, récupérés sur des serveurs externes. Les fournisseurs de ces serveurs collectent les adresses IP des utilisateurs. Ceci est nécessaire pour que les fichiers emoji puissent être transmis aux navigateurs des utilisateurs ; fournisseur de services: Automattic Inc, 60 29th Street #343, San Francisco, CA 94110, États-Unis ; Site web: https://automattic.com ; Déclaration de confidentialité: https://automattic.com/privacy.
  • UpdraftPlus : logiciel de sauvegarde et stockage de sauvegarde ; fournisseur de services : Simba Hosting Ltd, 11, Barringer Way, St. Neots, Cambs, PE19 1LW, GB ; Site web: https://updraftplus.com/ ; Déclaration de confidentialité: https://updraftplus.com/data-protection-and-privacy-centre/.

Gestion des contacts et des demandes

Lors de la prise de contact avec nous (par ex. par formulaire de contact, e-mail, téléphone ou via les médias sociaux) ainsi que dans le cadre de relations d’utilisateurs et commerciales existantes, les données des personnes ayant fait la demande sont traitées dans la mesure où cela est nécessaire pour répondre aux demandes de contact et aux éventuelles mesures demandées.

La réponse aux demandes de contact ainsi que la gestion des données de contact et de demande dans le cadre de relations contractuelles ou précontractuelles sont effectuées pour remplir nos obligations contractuelles ou pour répondre à des demandes (pré)contractuelles et, par ailleurs, sur la base des intérêts légitimes à répondre aux demandes et à entretenir des relations avec les utilisateurs ou les entreprises.

  • Types de données traitées : Données de base (par ex. noms, adresses) ; données de contact (par ex. e-mail, numéros de téléphone) ; données de contenu (par ex. saisies dans des formulaires en ligne).
  • Personnes concernées: Partenaires de communication.
  • Buts du traitement: Demandes de contact et communication ; fourniture de prestations contractuelles et service à la clientèle.
  • Fondations juridiques: Exécution d’un contrat et demandes précontractuelles (art. 6, par. 1, p. 1, let. b. RGPD) ; intérêts légitimes (art. 6, par. 1, p. 1, let. f. RGPD) ; obligation légale (art. 6, par. 1, p. 1, let. c. RGPD).

Autres remarques sur les processus de traitement, les procédures et les services :

  • Formulaire de contact : Lorsque les utilisateurs nous contactent via notre formulaire de contact, par e-mail ou par d’autres moyens de communication, nous traitons les données qui nous sont communiquées dans ce contexte afin de traiter la demande communiquée. À cette fin, nous traitons les données à caractère personnel dans le cadre de relations commerciales précontractuelles et contractuelles, dans la mesure où cela est nécessaire à leur exécution et, par ailleurs, sur la base de nos intérêts légitimes ainsi que des intérêts des partenaires de communication à répondre aux demandes et de nos obligations légales de conservation.

Chatbots et fonctions de chat

Nous proposons des chats en ligne et des fonctions de chatbot (appelés collectivement « services de chat ») comme moyen de communication. Un chat est une conversation en ligne qui se déroule en temps réel. Un chatbot est un logiciel qui répond aux questions des utilisateurs ou les informe des messages. Lorsque vous utilisez nos fonctions de chat, nous pouvons traiter vos données personnelles.

Si vous utilisez nos services de chat au sein d’une plateforme en ligne, votre numéro d’identification sera également enregistré au sein de la plateforme concernée. Nous pouvons également collecter des informations sur les utilisateurs qui interagissent avec nos services de chat et à quel moment. En outre, nous enregistrons le contenu de vos conversations via les services de chat et consignons les processus d’enregistrement et de consentement afin de pouvoir en apporter la preuve conformément aux dispositions légales.

Nous attirons l’attention des utilisateurs sur le fait que le fournisseur de la plate-forme concernée peut apprendre que les utilisateurs communiquent avec nos services de chat et quand ils le font, et qu’il peut collecter des informations techniques sur l’appareil utilisé par les utilisateurs et, selon les paramètres de leur appareil, également des informations de localisation (appelées métadonnées) à des fins d’optimisation des services concernés et de sécurité. De même, les métadonnées de la communication via les services de chat (c’est-à-dire, par exemple, l’information sur qui a communiqué avec qui) pourraient être utilisées par les fournisseurs de plateformes respectifs, conformément à leurs dispositions, auxquelles nous renvoyons pour plus d’informations, à des fins de marketing ou pour afficher des publicités adaptées aux utilisateurs.

Si les utilisateurs acceptent d’activer des informations avec des messages réguliers, ils ont la possibilité de se désabonner à tout moment. Le chatbot indique aux utilisateurs comment et avec quels termes ils peuvent se désabonner des messages. En se désabonnant des messages du chatbot, les données des utilisateurs sont supprimées de la liste des destinataires des messages.

Nous utilisons les données susmentionnées pour exploiter nos services de chat, par exemple pour nous adresser personnellement aux utilisateurs, pour répondre à leurs demandes, pour transmettre d’éventuels contenus demandés et également pour améliorer nos services de chat (par exemple pour « apprendre » aux chatbots des réponses aux questions fréquemment posées ou pour identifier les demandes sans réponse).

Informations sur les bases juridiques : Nous utilisons les services de chat sur la base d’un consentement, lorsque nous avons préalablement obtenu l’autorisation des utilisateurs pour le traitement de leurs données dans le cadre de nos services de chat (ceci s’applique aux cas où le consentement des utilisateurs est demandé, par exemple pour qu’un chatbot leur envoie régulièrement des messages). Dans la mesure où nous utilisons des services de chat pour répondre aux demandes des utilisateurs concernant nos prestations ou notre entreprise, cela a lieu à des fins de communication contractuelle et précontractuelle. Par ailleurs, nous utilisons des services de chat sur la base de nos intérêts légitimes à optimiser les services de chat, à les rentabiliser et à améliorer l’expérience positive des utilisateurs.

Révocation, opposition et suppression : Vous pouvez à tout moment révoquer le consentement que vous avez donné ou vous opposer au traitement de vos données dans le cadre de nos services de chat.

  • Types de données traitées : Données de contact (par ex. e-mail, numéros de téléphone) ; données de contenu (par ex. saisies dans des formulaires en ligne) ; données d’utilisation (par ex. pages web visitées, intérêt pour le contenu, temps d’accès) ; métadonnées/données de communication (par ex. informations sur les appareils, adresses IP).
  • Personnes concernées: Partenaires de communication.
  • Buts du traitement : Demandes de contact et communication ; marketing direct (par ex. par e-mail ou par courrier).
  • Fondations juridiques: Consentement (art. 6, par. 1, phrase 1, point a. RGPD) ; Exécution du contrat et demandes précontractuelles (art. 6, par. 1, phrase 1, point b. RGPD) ; Intérêts légitimes (art. 6, par. 1, phrase 1, point f. RGPD)

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Belle de Brie utilise un logiciel de chat de l’entreprise Userlike UG http://www.userlike.com/ (haftungsbeschränkt), Probsteigasse 44-46, 50670 Cologne, Allemagne. Vous pouvez utiliser le chat comme un formulaire de contact pour discuter presque en temps réel avec nos collaborateurs. Lorsque vous démarrez le chat, les données personnelles suivantes sont générées :

  • La date et l’heure de l’appel,
  • Type/version du navigateur,
  • adresse IP,
  • URL du site web précédemment visité,
  • Quantité de données envoyées.
  • Et si indiqué : Prénom, nom et adresse e-mail.

Selon le déroulement de la conversation avec nos collaborateurs, le chat peut générer d’autres données personnelles que vous inscrivez. La nature de ces données dépend en grande partie de votre demande ou du problème que vous nous exposez. Le traitement de toutes ces données a pour but de vous fournir un moyen de contact rapide et efficace et d’améliorer ainsi notre service à la clientèle.

Tous nos collaborateurs ont reçu et reçoivent une formation sur la protection des données et sur la manière de traiter les données des clients en toute sécurité et en toute confiance. Tous nos collaborateurs sont tenus à la confidentialité et ont signé en conséquence dans leurs contrats de travail un avenant à l’obligation de préserver la confidentialité et de respecter la protection des données.

En accédant au site www.belledebrie, le widget de chat est chargé sous forme de fichier JavaScript par AWS Cloudfront. Le widget de chat représente techniquement le code source qui est exécuté sur votre ordinateur et qui permet le chat.

En outre, Belle de Brie enregistre l’historique des chats pour une durée de 2 mois. Ceci a pour but de vous épargner, le cas échéant, de longues explications sur l’historique de votre demande ainsi que de contrôler en permanence la qualité de notre offre de chat. Le traitement est donc autorisé conformément à l’article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD. Si vous ne le souhaitez pas, vous pouvez nous en informer en utilisant les coordonnées indiquées ci-dessous. Les chats enregistrés seront alors immédiatement effacés par nos soins.

L’enregistrement des données de chat a également pour but de garantir la sécurité de nos systèmes informatiques. Il s’agit là de notre intérêt légitime, raison pour laquelle le traitement est autorisé par l’article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD.

Communication commerciale par e-mail, courrier, fax ou téléphone

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Nous traitons les données à caractère personnel à des fins de communication publicitaire, qui peut être effectuée par divers canaux, tels que le courrier électronique, le téléphone, le courrier postal ou le fax, conformément aux dispositions légales.

Les destinataires ont le droit de révoquer à tout moment les consentements accordés ou de s’opposer à tout moment à la communication publicitaire.

Après la révocation ou l’opposition, nous pouvons conserver les données nécessaires pour prouver le consentement jusqu’à trois ans sur la base de nos intérêts légitimes, avant de les supprimer. Le traitement de ces données sera limité à l’objectif d’une éventuelle défense contre des réclamations. Une demande individuelle d’effacement est possible à tout moment, à condition de confirmer en même temps l’ancienne existence d’un consentement.

  • Types de données traitées : Données de base (par ex. noms, adresses) ; données de contact (par ex. e-mail, numéros de téléphone).
  • Personnes concernées: Partenaires de communication.
  • Buts du traitement : Marketing direct (par ex. par e-mail ou par courrier).
  • Fondations juridiques: Consentement (art. 6, par. 1, phrase 1, point a. RGPD) ; intérêts légitimes (art. 6, par. 1, phrase 1, point f. RGPD).

Analyse web, monitoring et optimisation

L’analyse web (également appelée « mesure d’audience ») sert à évaluer le flux de visiteurs de notre offre en ligne et peut comprendre le comportement, les intérêts ou les informations démographiques des visiteurs, comme l’âge ou le sexe, sous forme de valeurs pseudonymes. L’analyse de la portée nous permet par exemple de savoir à quel moment notre offre en ligne ou ses fonctions ou contenus sont le plus souvent utilisés ou invitent à les réutiliser. De même, nous pouvons comprendre quels domaines nécessitent une optimisation.

Outre l’analyse web, nous pouvons également utiliser des procédures de test, par exemple pour tester et optimiser différentes versions de notre offre en ligne ou de ses composants.

Sauf indication contraire ci-après, des profils, c’est-à-dire des données regroupées pour un processus d’utilisation, peuvent être créés à ces fins et des informations peuvent être enregistrées dans un navigateur ou dans un terminal et être lues à partir de celui-ci. Les données collectées comprennent notamment les pages web visitées et les éléments qui y sont utilisés, ainsi que des données techniques telles que le navigateur utilisé, le système informatique utilisé et les données relatives aux heures d’utilisation. Dans la mesure où les utilisateurs ont donné leur accord pour que leurs données de localisation soient collectées auprès de nous ou des fournisseurs des services que nous utilisons, les données de localisation peuvent également être traitées.

Les adresses IP des utilisateurs sont également enregistrées. Toutefois, nous utilisons un procédé de masquage IP (c’est-à-dire une pseudonymisation par raccourcissement de l’adresse IP) pour protéger les utilisateurs. En général, les données claires des utilisateurs (telles que les adresses e-mail ou les noms) ne sont pas enregistrées dans le cadre de l’analyse web, des tests A/B et de l’optimisation, mais sous forme de pseudonymes. Cela signifie que nous, ainsi que les fournisseurs des logiciels utilisés, ne connaissons pas l’identité réelle des utilisateurs, mais uniquement les données enregistrées dans leurs profils aux fins des procédures respectives.

Informations sur les bases juridiques: Dans la mesure où nous demandons aux utilisateurs de consentir à l’utilisation des fournisseurs tiers, la base juridique du traitement des données est le consentement. Dans le cas contraire, les données des utilisateurs sont traitées sur la base de nos intérêts légitimes (c’est-à-dire l’intérêt à fournir des services efficaces, économiques et adaptés aux destinataires). Dans ce contexte, nous souhaitons également attirer votre attention sur les informations relatives à l’utilisation des cookies dans la présente déclaration de confidentialité.

  • Types de données traitées : Données d’utilisation (par ex. pages web visitées, intérêt pour les contenus, temps d’accès) ; métadonnées/données de communication (par ex. informations sur les appareils, adresses IP).
  • Personnes concernées: Utilisateurs (par ex. visiteurs de sites web, utilisateurs de services en ligne).
  • Buts du traitement : Mesure de la portée (par ex. statistiques d’accès, identification des visiteurs récurrents) ; profils contenant des informations relatives à l’utilisateur (création de profils d’utilisateurs).
  • Mesures de sécurité : Masquage IP (pseudonymisation de l’adresse IP).
  • Fondations juridiques: Consentement (art. 6, par. 1, phrase 1, point a. RGPD) ; Intérêts légitimes (art. 6, par. 1, phrase 1, point f. RGPD).

Autres remarques sur les processus de traitement, les procédures et les services :

Marketing en ligne

Nous traitons des données à caractère personnel à des fins de marketing en ligne, ce qui peut notamment inclure la commercialisation d’espaces publicitaires ou la présentation de contenus publicitaires et autres (désignés collectivement par « contenus ») en fonction des intérêts potentiels des utilisateurs ainsi que la mesure de leur efficacité.

À ces fins, des profils d’utilisateurs sont créés et enregistrés dans un fichier (appelé « cookie ») ou des procédures similaires sont utilisées, au moyen desquelles les données pertinentes concernant l’utilisateur sont enregistrées pour la présentation des contenus susmentionnés. Ces données peuvent inclure, par exemple, les contenus consultés, les pages web visitées, les réseaux en ligne utilisés, mais aussi les partenaires de communication et les données techniques, telles que le navigateur et le système informatique utilisés, ainsi que les données relatives aux heures d’utilisation et aux fonctions utilisées. Si les utilisateurs ont consenti à la collecte de leurs données de localisation, celles-ci peuvent également être traitées.

Les adresses IP des utilisateurs sont également enregistrées. Toutefois, nous utilisons les procédures de masquage IP disponibles (c’est-à-dire la pseudonymisation par raccourcissement de l’adresse IP) pour protéger les utilisateurs. En général, les données claires des utilisateurs (comme les adresses e-mail ou les noms) ne sont pas enregistrées dans le cadre de la procédure de marketing en ligne, mais des pseudonymes. Cela signifie que nous, ainsi que les fournisseurs des procédures de marketing en ligne, ne connaissons pas l’identité réelle des utilisateurs, mais uniquement les informations enregistrées dans leurs profils.

Les informations contenues dans les profils sont généralement enregistrées dans les cookies ou au moyen de procédés similaires. Ces cookies peuvent être lus ultérieurement sur d’autres sites web qui utilisent le même procédé de marketing en ligne et être analysés à des fins de présentation de contenus ainsi que complétés par d’autres données et stockés sur le serveur du fournisseur de procédé de marketing en ligne.

Exceptionnellement, des données claires peuvent être attribuées aux profils. C’est le cas, par exemple, lorsque les utilisateurs sont membres d’un réseau social dont nous utilisons la procédure de marketing en ligne et que le réseau associe les profils des utilisateurs aux données susmentionnées. Nous vous prions de noter que les utilisateurs peuvent conclure des accords supplémentaires avec les fournisseurs, par exemple en donnant leur consentement dans le cadre de l’enregistrement.

En principe, nous n’avons accès qu’à des informations agrégées sur le succès de nos annonces publicitaires. Toutefois, dans le cadre de ce que l’on appelle des mesures de conversion, nous pouvons vérifier lesquelles de nos procédures de marketing en ligne ont conduit à une conversion, c’est-à-dire, par exemple, à la conclusion d’un contrat avec nous. La mesure de conversion est utilisée uniquement pour analyser le succès de nos mesures marketing.

Sauf indication contraire, nous vous prions de partir du principe que les cookies utilisés sont conservés pendant une période de deux ans.

Informations sur les bases juridiques: Dans la mesure où nous demandons aux utilisateurs de consentir à l’utilisation des fournisseurs tiers, la base juridique du traitement des données est le consentement. Dans le cas contraire, les données des utilisateurs sont traitées sur la base de nos intérêts légitimes (c’est-à-dire l’intérêt à fournir des services efficaces, économiques et adaptés aux destinataires). Dans ce contexte, nous souhaitons également attirer votre attention sur les informations relatives à l’utilisation des cookies dans la présente déclaration de confidentialité.

  • Types de données traitées : Données d’utilisation (par ex. pages web visitées, intérêt pour les contenus, temps d’accès) ; métadonnées/données de communication (par ex. informations sur les appareils, adresses IP).
  • Personnes concernées: Utilisateurs (par ex. visiteurs de sites web, utilisateurs de services en ligne).
  • Buts du traitement: marketing ; profils contenant des informations relatives à l’utilisateur (création de profils d’utilisateurs).
  • Mesures de sécurité : Masquage IP (pseudonymisation de l’adresse IP).
  • Fondations juridiques: Consentement (art. 6, par. 1, phrase 1, point a. RGPD) ; intérêts légitimes (art. 6, par. 1, phrase 1, point f. RGPD).
  • Possibilité d’opposition (Opt-Out) : Nous renvoyons aux informations relatives à la protection des données des fournisseurs respectifs et aux possibilités d’opposition indiquées pour les fournisseurs (appelées « Opt-Out »). Si aucune possibilité d’opt-out explicite n’a été indiquée, vous avez d’une part la possibilité de désactiver les cookies dans les paramètres de votre navigateur. Cela peut toutefois limiter les fonctions de notre offre en ligne. Nous recommandons donc en outre les possibilités d’opt-out suivantes, qui sont proposées en résumé pour chaque région:a) Europe : https://www.youronlinechoices.eu.
    b) Canada : https://www.youradchoices.ca/choices.
    c) États-Unis : https://www.aboutads.info/choices.
    d) Interrégional : https://optout.aboutads.info.

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Présences dans les réseaux sociaux (Social Media)

Nous entretenons des présences en ligne au sein de réseaux sociaux et traitons dans ce cadre les données des utilisateurs afin de communiquer avec les utilisateurs actifs sur ces réseaux ou de proposer des informations nous concernant.

Nous attirons votre attention sur le fait que les données des utilisateurs peuvent être traitées en dehors de l’espace de l’Union européenne. Il peut en résulter des risques pour les utilisateurs, par exemple parce que l’application des droits des utilisateurs pourrait être rendue plus difficile.

En outre, les données des utilisateurs des réseaux sociaux sont généralement traitées à des fins d’études de marché et de publicité. Ainsi, des profils d’utilisation peuvent être créés sur la base du comportement d’utilisation et des intérêts des utilisateurs qui en découlent. Les profils d’utilisation peuvent à leur tour être utilisés, par exemple, pour diffuser des annonces publicitaires à l’intérieur et à l’extérieur des réseaux, qui sont supposées correspondre aux intérêts des utilisateurs. À ces fins, des cookies sont généralement stockés sur les ordinateurs des utilisateurs, dans lesquels le comportement d’utilisation et les intérêts des utilisateurs sont enregistrés. En outre, des données peuvent également être enregistrées dans les profils d’utilisation indépendamment des appareils utilisés par les utilisateurs (en particulier lorsque les utilisateurs sont membres des plateformes respectives et qu’ils sont connectés à celles-ci).

Pour une présentation détaillée des formes de traitement respectives et des possibilités d’opposition (opt-out), nous renvoyons aux déclarations de protection des données et aux indications des exploitants des réseaux respectifs.

Nous attirons également l’attention sur le fait que les demandes de renseignements et l’exercice des droits des personnes concernées peuvent être exercés le plus efficacement auprès des fournisseurs. Seuls les fournisseurs ont accès aux données des utilisateurs et peuvent prendre directement les mesures qui s’imposent et fournir des informations. Si vous avez néanmoins besoin d’aide, vous pouvez vous adresser à nous.

  • Types de données traitées : Données de contact (par ex. e-mail, numéros de téléphone) ; données de contenu (par ex. saisies dans des formulaires en ligne) ; données d’utilisation (par ex. pages web visitées, intérêt pour les contenus, temps d’accès) ; métadonnées/données de communication (par ex. informations sur les appareils, adresses IP).
  • Personnes concernées: Utilisateurs (par ex. visiteurs de sites web, utilisateurs de services en ligne).
  • Buts du traitement: Demandes de contact et communication ; feedback (par ex. collecte de feedback via un formulaire en ligne) ; marketing.
  • Fondations juridiques: Intérêts légitimes (art. 6, par. 1, phrase 1, point f. RGPD).

Autres remarques concernant les processus de traitement, les procédures et les services:.

  • Instagram : Réseau social ; Fournisseur de services: Instagram Inc, 1601 Willow Road, Menlo Park, CA, 94025, USA ; Site web: https://www.instagram.com ; Confidentialité: https://instagram.com/about/legal/privacy.
  • Pages Facebook : Profils au sein du réseau social Facebook – Nous sommes responsables, conjointement avec Meta Platforms Ireland Limited, de la collecte (mais pas du traitement ultérieur) des données des visiteurs de notre page Facebook (dite « page fan »). Ces données comprennent des informations sur les types de contenu que les utilisateurs regardent ou avec lesquels ils interagissent, ou les actions qu’ils effectuent (voir la section « Choses faites et fournies par vous et d’autres » dans la politique de données de Facebook : https://www. facebook.com/policy), ainsi que des informations sur les appareils utilisés par les utilisateurs (par exemple, adresses IP, système d’exploitation, type de navigateur, paramètres linguistiques, données de cookies ; voir sous « Informations sur les appareils » dans la politique de confidentialité de Facebook : https://www.facebook.com/policy). Comme expliqué dans la politique de données de Facebook sous « Comment utilisons-nous ces informations ? », Facebook collecte et utilise également des informations pour fournir des services d’analyse, appelés « insights de page », aux opérateurs de pages afin de leur permettre de savoir comment les personnes interagissent avec leurs pages et le contenu qui y est associé. Nous avons conclu un accord spécial avec Facebook (« Informations sur les Pages-Insights », https://www.facebook.com/legal/terms/page_controller_addendum), dans lequel sont notamment réglées les mesures de sécurité que Facebook doit respecter et dans lequel Facebook s’est déclaré prêt à respecter les droits des personnes concernées (c’est-à-dire que les utilisateurs peuvent par exemple adresser directement à Facebook des demandes d’information ou de suppression). Les droits des utilisateurs (en particulier l’information, l’effacement, l’opposition et la plainte auprès de l’autorité de surveillance compétente) ne sont pas limités par les accords avec Facebook. Vous trouverez d’autres indications dans les « Informations sur les insights des pages » (https://www.facebook. com/legal/terms/information_about_page_insights_data) ; Fournisseur de services: Meta Platforms Ireland Limited, 4 Grand Canal Square, Grand Canal Harbour, Dublin 2, Irlande ; Site web: https://www.facebook.com ; Confidentialité: https://www. facebook.com/about/privacy ; Clauses contractuelles standard (garantie du niveau de protection des données en cas de traitement dans des pays tiers): https://www.facebook.com/legal/EU_data_transfer_addendum ; Plus d’informations: Accord de responsabilité conjointe : https://www.facebook.com/legal/terms/information_about_page_insights_data.

Plugins et fonctions intégrées ainsi que contenus

Nous intégrons dans notre offre en ligne des éléments fonctionnels et de contenu qui sont obtenus à partir des serveurs de leurs fournisseurs respectifs (désignés ci-après par « fournisseurs tiers »). Il peut s’agir par exemple de graphiques, de vidéos ou de plans de ville (désignés ci-après par le terme générique de « contenus »).

L’intégration suppose toujours que les fournisseurs tiers de ces contenus traitent l’adresse IP des utilisateurs, car ils ne pourraient pas envoyer les contenus à leur navigateur sans l’adresse IP. L’adresse IP est donc nécessaire pour la présentation de ces contenus ou fonctions. Nous nous efforçons de n’utiliser que des contenus dont les fournisseurs respectifs utilisent l’adresse IP uniquement pour la livraison des contenus. Les fournisseurs tiers peuvent en outre utiliser des « pixel tags » (graphiques invisibles, également appelés « balises web ») à des fins statistiques ou de marketing. Les « pixel tags » permettent d’évaluer des informations telles que le trafic de visiteurs sur les pages de ce site web. Les informations pseudonymes peuvent en outre être enregistrées dans des cookies sur l’appareil de l’utilisateur et contenir, entre autres, des informations techniques sur le navigateur et le système d’exploitation, sur les pages web de référence, sur l’heure de la visite ainsi que d’autres indications sur l’utilisation de notre offre en ligne, mais aussi être liées à de telles informations provenant d’autres sources.

Informations sur les bases juridiques : Dans la mesure où nous demandons aux utilisateurs de consentir à l’utilisation des fournisseurs tiers, la base juridique du traitement des données est le consentement. Dans le cas contraire, les données des utilisateurs sont traitées sur la base de nos intérêts légitimes (c’est-à-dire l’intérêt à fournir des services efficaces, économiques et adaptés aux destinataires). Dans ce contexte, nous souhaitons également attirer votre attention sur les informations relatives à l’utilisation des cookies dans la présente déclaration de confidentialité.

  • Types de données traitées: Données d’utilisation (par ex. pages web visitées, intérêt pour les contenus, temps d’accès) ; métadonnées/données de communication (par ex. informations sur les appareils, adresses IP) ; données d’événements (Facebook) (« Les données d’événements » sont des données qui peuvent être transmises par nous à Facebook, par ex. via le pixel Facebook (via des applications ou par d’autres moyens), et qui se rapportent à des personnes ou à leurs actions ; Parmi ces données figurent par ex. les données sur les visites de sites web, les interactions avec les contenus, les fonctions, les installations d’apps, les achats de produits, etc. Les données d’événements sont traitées dans le but de créer des groupes cibles pour les contenus et les informations publicitaires (Custom Audiences) ; les données d’événements ne comprennent pas les contenus proprement dits (comme les commentaires rédigés), les informations de connexion et les informations de contact (donc pas les noms, les adresses e-mail et les numéros de téléphone). Les données événementielles sont supprimées par Facebook au bout de deux ans maximum, les groupes cibles constitués à partir de ces données sont supprimés lors de la suppression de notre compte Facebook) ; données de contact (par ex. e-mail, numéros de téléphone) ; données de contenu (par ex. saisies dans des formulaires en ligne).
  • Personnes concernées: Utilisateurs (par ex. visiteurs de sites web, utilisateurs de services en ligne).
  • Buts du traitement : Mise à disposition de notre offre en ligne et convivialité ; fourniture de prestations contractuelles et service client ; marketing ; profils avec des informations relatives à l’utilisateur (création de profils d’utilisateurs) ; feedback (par ex. collecte de feedback via un formulaire en ligne).
  • Fondations juridiques: Intérêts légitimes (art. 6, par. 1, phrase 1, point f. RGPD) ; consentement (art. 6, par. 1, phrase 1, point a. RGPD).

Autres remarques sur les processus de traitement, les procédures et les services :

  • Plugins et contenus Facebook : Plugins et contenus sociaux de Facebook – Il peut s’agir par exemple de contenus tels que des images, des vidéos ou des textes et des boutons permettant aux utilisateurs de partager des contenus de cette offre en ligne au sein de Facebook. La liste et l’apparence des plugins sociaux Facebook peuvent être consultées ici : https://developers.facebook. com/docs/plugins/ – Nous sommes conjointement responsables avecMeta Platforms Ireland Limited de la collecte ou de la réception, dans le cadre d’une transmission (mais pas d’un traitement ultérieur), de « données d’événement » que Facebook collecte ou reçoit dans le cadre d’une transmission au moyen des plug-ins sociaux Facebook (et des fonctions d’intégration de contenu) qui sont exécutés sur notre offre en ligne, aux fins suivantes : a) affichage de contenu ainsi que d’informations publicitaires qui correspondent aux intérêts présumés des utilisateurs ; b) envoi de messages commerciaux et transactionnels (par ex. par exemple, s’adresser aux utilisateurs via Facebook Messenger) ; c) améliorer la diffusion des annonces et la personnalisation des fonctions et du contenu (par exemple, améliorer l’identification du contenu ou des informations publicitaires supposés correspondre aux intérêts des utilisateurs). Nous avons conclu un accord spécial avec Facebook (« Supplément au responsable du traitement », https://www.facebook.com/legal/controller_addendum), dans lequel sont notamment réglées les mesures de sécurité que Facebook doit respecter (https://www.facebook.com/legal/terms/data_security_terms) et dans lequel Facebook s’est déclaré prêt à respecter les droits des personnes concernées (c’est-à-dire que les utilisateurs peuvent, par exemple, adresser directement à Facebook des informations ou des demandes de suppression). Remarque : lorsque Facebook nous fournit des mesures, des analyses et des rapports (qui sont agrégés, c’est-à-dire qui ne reçoivent pas d’informations sur les utilisateurs individuels et qui sont anonymes pour nous), ce traitement n’est pas effectué dans le cadre de la responsabilité partagée, mais sur la base d’un contrat de sous-traitance (« Conditions de traitement des données « , https://www.facebook.com/legal/terms/dataprocessing). , des « Conditions de sécurité des données » (https://www.facebook.com/legal/terms/data_security_terms) ainsi que, en ce qui concerne le traitement aux États-Unis, sur la base de clauses contractuelles types (« Supplément au transfert de données Facebook-UE, https://www.facebook.com/legal/EU_data_transfer_addendum). Les droits des utilisateurs (notamment l’accès, l’effacement, l’opposition et la plainte auprès de l’autorité de surveillance compétente), ne sont pas limités par les accords avec Facebook ; Fournisseur de services: Meta Platforms Ireland Limited, 4 Grand Canal Square, Grand Canal Harbour, Dublin 2, Irlande ; Site web: https://www.facebook.com ; Confidentialité: https://www.facebook.com/about/privacy.
  • Google Maps : Nous intégrons les cartes géographiques du service « Google Maps » du fournisseur Google. Parmi les données traitées peuvent notamment figurer les adresses IP et les données de localisation des utilisateurs, qui ne sont toutefois pas collectées sans leur consentement (en règle générale, dans le cadre des paramètres de leur appareil mobile) ; Fournisseur de services: Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande, société mère : Google LLC, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis ; Site web: https://cloud.google.com/maps-platform ; Confidentialité: https://policies.google. com/privacy ; Possibilité d’opposition (opt-out): Plugin opt-out : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=de, paramètres d’affichage des publicités : https://adssettings.google.com/authenticated.
  • Plugins et contenus Instagram : Plugins et contenus Instagram – Il peut s’agir par exemple de contenus tels que des images, des vidéos ou des textes et des boutons avec lesquels les utilisateurs peuvent partager des contenus de cette offre en ligne au sein d’Instagram. – Nous partageons avec Meta Platforms Ireland Limited la responsabilité de la collecte ou de la réception, dans le cadre d’un transfert (mais pas d’un traitement ultérieur), de « données d’événement » que Facebook collecte ou reçoit dans le cadre d’un transfert au moyen de fonctions d’Instagram (par ex. fonctions d’intégration de contenu) exécutées sur notre offre en ligne, aux fins suivantes : a) affichage de contenu et d’informations publicitaires correspondant aux intérêts présumés des utilisateurs ; b) envoi de messages commerciaux et transactionnels (par ex. par exemple, s’adresser aux utilisateurs via Facebook Messenger) ; c) améliorer la diffusion des annonces et la personnalisation des fonctions et du contenu (par exemple, améliorer l’identification du contenu ou des informations publicitaires supposés correspondre aux intérêts des utilisateurs). Nous avons conclu un accord spécial avec Facebook (« Supplément au responsable du traitement », https://www.facebook.com/legal/controller_addendum), dans lequel sont notamment réglées les mesures de sécurité que Facebook doit respecter (https://www.facebook.com/legal/terms/data_security_terms) et dans lequel Facebook s’est déclaré prêt à respecter les droits des personnes concernées (c’est-à-dire que les utilisateurs peuvent, par exemple, adresser directement à Facebook des informations ou des demandes de suppression). Remarque : lorsque Facebook nous fournit des mesures, des analyses et des rapports (qui sont agrégés, c’est-à-dire qui ne reçoivent pas d’informations sur les utilisateurs individuels et qui sont anonymes pour nous), ce traitement n’est pas effectué dans le cadre de la responsabilité partagée, mais sur la base d’un contrat de sous-traitance (« Conditions de traitement des données « , https://www.facebook.com/legal/terms/dataprocessing). , des « Conditions de sécurité des données » (https://www.facebook.com/legal/terms/data_security_terms) ainsi que, en ce qui concerne le traitement aux États-Unis, sur la base de clauses contractuelles types (« Supplément au transfert de données Facebook-UE, https://www.facebook.com/legal/EU_data_transfer_addendum). Les droits des utilisateurs (en particulier l’accès, l’effacement, l’opposition et la plainte auprès de l’autorité de surveillance compétente), ne sont pas limités par les accords avec Facebook ; Fournisseur de services: https://www.instagram.com, Instagram Inc, 1601 Willow Road, Menlo Park, CA, 94025, USA ; Site web: https://www.instagram.com ; Confidentialité: https://instagram.com/about/legal/privacy.
  • Shariff : Nous utilisons les boutons « Shariff » qui garantissent la protection des données. « Shariff » a été développé pour permettre une plus grande confidentialité en ligne et pour remplacer les boutons « Share » habituels des réseaux sociaux. Ce n’est pas le navigateur de l’utilisateur, mais le serveur sur lequel se trouve cette offre en ligne qui établit une connexion avec le serveur des plates-formes de médias sociaux concernées et demande par exemple le nombre de likes. L’utilisateur reste anonyme. Vous trouverez plus d’informations sur le projet Shariff auprès des développeurs du magazine c’t : https://www.heise.de/ct/artikel/Shariff-Social-Media-Buttons-mit-Datenschutz-2467514.html ; Fournisseur de services: Heise Medien GmbH &amp ; Co. KG, Karl-Wiechert-Allee 10, 30625 Hanovre, Allemagne ; Site web: https://www.heise.de/ct/artikel/Shariff-Social-Media-Buttons-mit-Datenschutz-2467514.html ; Déclaration de confidentialité: https://www.heise.de/Datenschutzerklaerung-der-Heise-Medien-GmbH-Co-KG-4860.html.

Gestion, organisation et outils auxiliaires

Nous utilisons des services, des plateformes et des logiciels d’autres fournisseurs (ci-après dénommés « fournisseurs tiers ») à des fins d’organisation, de gestion, de planification ainsi que de fourniture de nos prestations. Lors de la sélection des fournisseurs tiers et de leurs prestations, nous respectons les dispositions légales.

Dans ce cadre, des données à caractère personnel peuvent être traitées et enregistrées sur les serveurs des fournisseurs tiers. Cela peut concerner diverses données que nous traitons conformément à la présente déclaration de protection des données. Ces données peuvent notamment comprendre les données de base et les coordonnées des utilisateurs, les données relatives aux opérations, aux contrats, aux autres processus et à leur contenu.

Dans la mesure où les utilisateurs sont dirigés vers les fournisseurs tiers ou leurs logiciels ou plateformes dans le cadre de la communication, des relations commerciales ou autres avec nous, les fournisseurs tiers peuvent traiter les données d’utilisation et les métadonnées à des fins de sécurité, d’optimisation du service ou de marketing. Nous vous prions donc de bien vouloir consulter les informations relatives à la protection des données des fournisseurs tiers concernés.

Informations sur les bases juridiques : Dans la mesure où nous demandons aux utilisateurs de consentir à l’utilisation des fournisseurs tiers, la base juridique du traitement des données est le consentement. En outre, leur utilisation peut faire partie intégrante de nos prestations (pré)contractuelles, dans la mesure où l’utilisation des fournisseurs tiers a été convenue dans ce cadre. Dans les autres cas, les données des utilisateurs sont traitées sur la base de nos intérêts légitimes (c’est-à-dire l’intérêt à fournir des services efficaces, économiques et conviviaux pour les destinataires). Dans ce contexte, nous souhaitons également attirer votre attention sur les informations relatives à l’utilisation des cookies dans la présente déclaration de confidentialité.

  • Types de données traitées : Données d’inventaire (par ex. noms, adresses) ; données de contact (par ex. e-mail, numéros de téléphone) ; données de contenu (par ex. saisies dans des formulaires en ligne) ; données d’utilisation (par ex. pages web visitées, intérêt pour les contenus, temps d’accès) ; métadonnées/données de communication (par ex. informations sur les appareils, adresses IP).
  • Personnes concernées: Partenaires de communication ; utilisateurs (par ex. visiteurs de sites web, utilisateurs de services en ligne).
  • Fondations juridiques: Consentement (art. 6, par. 1, phrase 1, point a. RGPD) ; Exécution du contrat et demandes précontractuelles (art. 6, par. 1, phrase 1, point b. RGPD) ; Intérêts légitimes (art. 6, par. 1, phrase 1, point f. RGPD).

Autres remarques sur les processus de traitement, les procédures et les services :

  • Autres prestataires de services : .

Modification et mise à jour de la déclaration de confidentialité

Nous vous prions de vous informer régulièrement sur le contenu de notre déclaration de protection des données. Nous adaptons la déclaration de protection des données dès que les modifications apportées aux traitements de données que nous effectuons le rendent nécessaire. Nous vous informons dès que les modifications rendent nécessaire une action de coopération de votre part (par ex. consentement) ou toute autre notification individuelle.

Dans la mesure où nous indiquons dans cette déclaration de protection des données les adresses et les coordonnées d’entreprises et d’organisations, nous vous prions de noter que les adresses peuvent changer au fil du temps et vous prions de vérifier les données avant de nous contacter.

Droits des personnes concernées

En tant que personne concernée, vous disposez de différents droits en vertu du RGPD, qui découlent notamment des articles 15 à 21 du RGPD :

  • Droit d’opposition : vous avez le droit de vous opposer à tout moment, pour des raisons tenant à votre situation particulière, au traitement des données à caractère personnel vous concernant, effectué sur la base de l’article 6, paragraphe 1, point e) ou f), du RGPD ; cela vaut également pour le profilage fondé sur ces dispositions. Si les données à caractère personnel vous concernant sont traitées à des fins de publicité directe, vous avez le droit de vous opposer à tout moment au traitement des données à caractère personnel vous concernant à de telles fins de publicité ; cela vaut également pour le profilage dans la mesure où il est lié à une telle publicité directe.
  • Droit de révocation des consentements : Vous avez le droit de révoquer à tout moment les consentements accordés.
  • Droit d’accès : Vous avez le droit de demander la confirmation que les données en question sont ou ne sont pas traitées et d’obtenir des informations sur ces données ainsi que d’autres informations et une copie des données conformément aux exigences légales.
  • Droit de rectification : Vous avez le droit, conformément aux dispositions légales, de demander que les données vous concernant soient complétées ou que les données inexactes vous concernant soient rectifiées.
  • Droit à l’effacement et à la limitation du traitement : Conformément aux dispositions légales, vous avez le droit d’exiger que les données vous concernant soient immédiatement effacées ou, à défaut, conformément aux dispositions légales, de demander la limitation du traitement des données.
  • Droit à la portabilité des données : Vous avez le droit de recevoir les données vous concernant que vous nous avez fournies dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, conformément aux exigences légales, ou de demander leur transmission à un autre responsable du traitement.
  • Recours auprès d’une autorité de contrôle : Vous avez le droit, sans préjudice de tout autre recours administratif ou juridictionnel, d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle, en particulier dans l’État membre de votre résidence habituelle, de votre lieu de travail ou du lieu de l’infraction présumée, si vous estimez que le traitement des données à caractère personnel vous concernant enfreint les dispositions du RGPD.

Définitions des termes

Dans cette section, vous trouverez un aperçu des termes utilisés dans cette déclaration de protection des données. De nombreux termes sont tirés de la loi et définis principalement à l’article 4 du RGPD. Les définitions légales sont contraignantes. En revanche, les explications suivantes doivent avant tout servir à la compréhension. Les termes sont classés par ordre alphabétique.

  • Données à caractère personnel: « Données à caractère personnel » désigne toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable (ci-après dénommée « personne concernée ») ; est réputée identifiable une personne physique qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant, tel qu’un nom, à un numéro d’identification, à des données de localisation, à un identifiant en ligne (par ex. par exemple un cookie) ou à une ou plusieurs caractéristiques particulières qui sont l’expression de l’identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale de cette personne physique.
  • Profils contenant des informations relatives à l’utilisateur : Le traitement des « profils contenant des informations relatives à l’utilisateur », ou plus brièvement « profils », comprend tout type de traitement automatisé de données à caractère personnel consistant à utiliser ces données à caractère personnel pour identifier certains aspects personnels relatifs à une personne physique (selon le type de profilage, il peut s’agir de différentes informations relatives à la démographie, au comportement et aux intérêts, comme par exemple les données relatives à l’âge, au sexe, à l’orientation sexuelle, à l’orientation professionnelle, etc. l’interaction avec des sites web et leur contenu, etc.) ou pour les prédire (par exemple, l’intérêt pour certains contenus ou produits, le comportement en matière de clics sur un site web ou le lieu de séjour). Les cookies et les balises web sont souvent utilisés à des fins de profilage.
  • Mesure d’audience : La mesure d’audience (également appelée Web Analytics) sert à évaluer le flux de visiteurs d’une offre en ligne et peut inclure le comportement ou les intérêts des visiteurs pour certaines informations, comme le contenu des pages web. Grâce à l’analyse de la portée, les propriétaires de sites web peuvent par exemple savoir à quelle heure les visiteurs visitent leur site web et quels sont les contenus qui les intéressent. Cela leur permet par exemple de mieux adapter le contenu du site web aux besoins de leurs visiteurs. Des cookies pseudonymes et des balises web sont souvent utilisés à des fins d’analyse de la portée, afin de reconnaître les visiteurs récurrents et d’obtenir ainsi des analyses plus précises sur l’utilisation d’une offre en ligne.
  • Responsable: Par « responsable », on entend la personne physique ou morale, l’autorité publique, le service ou tout autre organisme qui, seul ou conjointement avec d’autres, détermine les finalités et les moyens du traitement de données à caractère personnel.
  • Traitement: « Traitement » désigne toute opération ou tout ensemble d’opérations effectuées ou non à l’aide de procédés automatisés et appliquées à des données à caractère personnel. La notion est large et englobe pratiquement toute manipulation de données, qu’il s’agisse de collecte, d’analyse, de stockage, de transmission ou d’effacement.